Plan de cours
Impôt des particuliers, travailleurs autonomes et immeubles à revenus
Objectif du cours – Impôt des particuliers, travailleurs autonomes et immeubles à revenus
Le cours Impôt des particuliers, travailleurs autonomes et immeubles à revenus vise à former des personnes capables de préparer et produire avec exactitude les déclarations fiscales fédérales et provinciales selon les lois fiscales canadiennes et québécoises en vigueur.
L’objectif principal est de permettre à l’apprenant de maîtriser les notions essentielles du système fiscal, d’acquérir une compréhension approfondie des règles d’imposition applicables aux particuliers, aux travailleurs autonomes et aux propriétaires d’immeubles à revenus, ainsi que de développer l’autonomie nécessaire pour effectuer la production complète d’une déclaration de revenus.
Compétences développées
- Comprendre le système fiscal canadien et québécois et ses principales composantes (déductions, crédits d’impôt, revenus imposables, dates de production, etc.).
- Identifier et déclarer correctement les différents types de revenus : emploi, travail autonome, revenus de placements, revenus locatifs et autres sources.
- Analyser et appliquer les déductions et crédits d’impôt pertinents selon la situation financière et personnelle du contribuable.
- Préparer et produire les déclarations T1 et TP1 avec rigueur et conformité, tant pour un particulier que pour un travailleur autonome.
- Effectuer le calcul complet de l’impôt à payer ou du remboursement au fédéral et au provincial.
- Produire les relevés et annexes nécessaires (T2125, relevés 31, etc.) et s’assurer du respect des obligations fiscales annuelles.
- Utiliser des logiciels d’impôt afin d’automatiser la production des déclarations et vérifier les résultats de manière professionnelle.
Perspectives professionnelles
À la suite de cette formation, l’étudiant pourra :
- Préparer des déclarations de revenus pour particuliers et travailleurs autonomes;
- Offrir des services de préparation fiscale saisonniers ou à temps plein;
- Travailler comme assistant fiscal au sein d’un cabinet comptable ou d’un service de paie;
- Développer une activité autonome en fiscalité et comptabilité de particuliers.
Structure du programme – Impôt des particuliers, travailleurs autonomes et immeubles à revenus
Durée totale estimée : 90 heures
(théorie et pratique combinées – incluant exercices d’application et études de cas réels)
Module 1 – Introduction au système fiscal
Objectif : Comprendre les fondements du système fiscal canadien et québécois ainsi que les obligations de déclaration de revenus.
Contenu :
- Introduction au système fiscal
- Types de revenus imposables
- Obligations fiscales des particuliers
- Dates de production et pénalités
- Définitions : revenu total, revenu net, revenu imposable
- Remplir la section Identification des déclarations T1 et TP1
Durée : 6 heures
Module 2 – Revenus, déductions et crédits d’emploi
Objectif : Apprendre à déclarer les revenus d’emploi et appliquer les déductions admissibles.
Contenu :
- Lecture et interprétation des T4 et Relevés 1
- Revenus d’emploi non-inscrits sur les feuillets
- Déduction pour régime de pension agréé (RPA)
- Déduction pour travailleur et montant canadien pour emploi
- Calcul des cotisations au RPC/RRQ
Durée : 10 heures
Module 3 – Montants personnels et calcul des impôts
Objectif : Calculer l’impôt fédéral et provincial en appliquant les crédits et montants personnels appropriés.
Contenu :
- Personnes à charge admissibles
- Montant pour personne à charge et montant pour enfants
- Montant pour personne à charge âgée ou ayant une déficience
- Crédit d’impôt pour contributions politiques
- Crédit d’impôt relatif à un fonds de travailleurs
- Calcul global de l’impôt à payer
Durée : 10 heures
Module 4 – Revenus de travail autonome (T2125)
Objectif : Préparer une déclaration complète pour un travailleur autonome.
Contenu :
- Définition et obligations du travailleur autonome
- Déclaration des revenus d’entreprise ou de profession
- Dépenses admissibles et calcul du bénéfice net
- Remplir et interpréter le formulaire T2125
- Différences entre le travail autonome et le salariat
Durée : 12 heures
Module 5 – Revenus de location et immeubles à revenus
Objectif : Identifier et comptabiliser les revenus et dépenses relatifs aux immeubles à revenus.
Contenu :
- Déclaration des revenus de location
- Dépenses admissibles et amortissements
- Relevé 31 et formulaire T776
- Gestion des co-propriétaires et revenus partagés
Durée : 10 heures
Module 6 – Déductions pour particuliers et familles
Objectif : Appliquer les déductions et crédits relatifs à la situation familiale.
Contenu :
- Crédits pour enfants, études et dons de bienfaisance
- Frais médicaux et frais de garde
- Crédits pour aidants naturels et personnes handicapées
Durée : 8 heures
Module 7 – Crédits d’impôt remboursables et non remboursables
Objectif : Distinguer et appliquer correctement les différents types de crédits d’impôt.
Contenu :
- Différences entre crédits remboursables et non remboursables
- Crédits pour solidarité, TPS/TVH, et TVQ
- Crédit d’impôt pour activités physiques et autres mesures fiscales récentes
Durée : 6 heures
Module 8 – Calcul des cotisations sociales
Objectif : Calculer et déclarer les cotisations sociales obligatoires des particuliers.
Contenu :
- Cotisations au RPC/RRQ, RQAP et Assurance-emploi
- Contributions à la CNESST et à la FSS
- Impacts sur la déclaration d’impôt
Durée : 6 heures
Module 9 – Déclarations provinciale et fédérale (TP1 et T1)
Objectif : Préparer les déclarations de revenus fédérale et provinciale complètes.
Contenu :
- Structure et sections principales des formulaires TP1 et T1
- Annexes et formulaires complémentaires
- Calcul de l’impôt net et du remboursement
- Validation et transmission électronique
Durée : 10 heures
Module 10 – Logiciels d’impôt professionnels
Objectif : Utiliser des logiciels spécialisés pour automatiser et valider les calculs fiscaux.
Contenu : (2 livres vous seront envoyés par la poste)
- Présentation d’un logiciel d’impôt professionnel PROFILE
- Entrée des données et validation des résultats
- Importation et exportation des déclarations
- Production électronique et archivage
Durée : 8 heures
Module 11 – Études de cas pratiques
Objectif : Appliquer les connaissances acquises à des cas réels et diversifiés.
Contenu :
- Déclarations de familles, retraités et étudiants
- Cas de travailleurs autonomes et d’immeubles à revenus
- Analyse de scénarios fiscaux complexes
- Validation des résultats et corrections
Durée : 10 heures
Module 12 – Examen final et certification
Objectif : Évaluer la maîtrise complète du processus de préparation d’impôt et valider les compétences acquises.
Contenu :
- Examen final en ligne (note de passage : 80 %)
- Émission du certificat de réussite
Durée : 4 heures
Durée totale du programme : 90 heures
Plan de cours
Comptabilité manuelle et informatisée
Objectif du cours – Comptabilité manuelle et informatisée
Le cours de Comptabilité manuelle et informatisée a pour objectif de permettre à l’apprenant d’acquérir les connaissances, habiletés et compétences nécessaires à l’exécution complète du cycle comptable d’une entreprise. Cette formation vise à développer une compréhension approfondie des principes comptables, tout en assurant une maîtrise pratique des outils informatisés utilisés dans le milieu professionnel.
L’étudiant apprendra à :
- Appliquer les principes fondamentaux de la comptabilité dans l’enregistrement, le classement et le traitement des opérations financières;
- Effectuer la tenue de livres manuelle : journalisation, report au grand livre, préparation de la balance de vérification et des états financiers de fin de période;
- Utiliser efficacement un logiciel comptable (Sage 50) pour reproduire informatiquement le cycle comptable complet, incluant la gestion des ventes, achats, encaissements, décaissements, taxes à la consommation (TPS/TVQ), salaires et rapports financiers;
- Analyser et interpréter les données comptables afin de soutenir la prise de décision et le suivi de la performance financière d’une organisation.
À l’issue de la formation, l’apprenant sera en mesure de :
- Réaliser la tenue de livres complète d’une entreprise selon les normes comptables en vigueur;
- Produire les états financiers de base (bilan, état des résultats, grand livre et balance de vérification);
- Gérer de façon rigoureuse les remises gouvernementales et les écritures de régularisation;
- Utiliser les logiciels comptables actuels en conformité avec les pratiques reconnues dans le milieu professionnel.
Cette formation prépare les étudiants à intégrer le marché du travail dans des fonctions telles que :
- Commis comptable,
- Technicien(ne) en tenue de livres,
- Adjoint(e) administratif(ve) comptable,
- ou encore à exercer comme travailleur autonome en comptabilité et fiscalité des particuliers.
Le programme favorise une approche progressive et structurée, combinant théorie, pratique et application informatisée, afin d’assurer une maîtrise durable et opérationnelle des compétences comptables essentielles.
Structure du programme – Comptabilité manuelle et informatisée
Durée totale estimée : 120 heures
(théorie et pratique combinées – incluant exercices manuels et informatisés dans Sage 50 et QuickBooks en ligne)
Module 1 – Éléments de base de la comptabilité
Objectif : Comprendre les fondements de la comptabilité et son rôle dans le fonctionnement d’une entreprise.
Contenu :
- Historique de la comptabilité
- Les acteurs du domaine comptable
- La qualité de l’information comptable
- Définition et but de la comptabilité
- Les principes comptables généralement reconnus (P.C.G.R.)
- Les méthodes de comptabilité
- Les types et formes juridiques d’entreprises
- Les emplois possibles en comptabilité⏱
- Durée : 10 heures
Module 2 – Taxes, escomptes de caisse et de volume
Objectif : Maîtriser le calcul des taxes et la gestion des escomptes commerciaux.
Contenu :
- Calcul de la TPS et de la TVQ
- Calcul du montant avant taxes
- Escomptes de volume et escomptes de caisse
- Calculs de taxes avec une calculatrice ou un outil numérique
- ⏱ Durée : 8 heures
Module 3 – Principales pièces justificatives
Objectif : Identifier et traiter les pièces justificatives nécessaires à la tenue de livres.
Contenu :
- La facture et la note de crédit
- Traitement des dépôts, décaissements et encaissements
- Le bordereau de dépôt et la documentation comptable
- ⏱ Durée : 6 heures
Module 4 – Bilan, actif, passif et capital
Objectif : Comprendre la structure du bilan et les éléments de l’équation comptable.
Contenu :
- L’équation comptable
- Le bilan et le plan comptable
- Classification de l’actif, du passif et du capital
- ⏱ Durée : 8 heures
Module 5 – Débits, crédits et comptes en T
Objectif : Enregistrer correctement les transactions comptables.
Contenu :
- Notions de débit et crédit
- Comptes en T
- Enregistrement et analyse des transactions
- Types de comptes dans le plan comptable
- ⏱ Durée : 10 heures
Module 6 – Le cycle comptable
Objectif : Effectuer le cycle comptable complet d’une entreprise.
Contenu :
- Journal général et journaux auxiliaires
- Étapes du cycle comptable
- Report au grand livre général
- Balance de vérification et correction d’erreurs
- État des résultats
- ⏱ Durée : 15 heures
Module 7 – Les salaires et la paie
Objectif : Calculer, comptabiliser et traiter la paie selon les exigences légales.
Contenu :
- Dossier de l’employé et formulaires requis (TD1, TP-1015.3)
- Modes de rémunération et périodes de paie
- Retenues salariales, contributions de l’employeur et obligations légales
- Relevés d’emploi et formulaires gouvernementaux (T4, Relevé 1)
- CNESST, RQAP, RRQ, DAS
- Comptabilisation des salaires et vacances
- ⏱ Durée : 15 heures
Module 8 – La petite caisse
Objectif : Gérer efficacement les opérations de petite caisse.
Contenu :
- Fonctionnement et registre de la petite caisse
- Gestion des surplus et déficits
- Journal des décaissements
- ⏱ Durée : 5 heures
Module 9 – Conciliation bancaire
Objectif : Effectuer la conciliation entre les relevés bancaires et la comptabilité.
Contenu :
- Collecte et vérification des informations
- Établissement et rapprochement du relevé bancaire
- Correction des écarts
- Enregistrement comptable et archivage
- ⏱ Durée : 8 heures
Module 10 – Amortissements et dépréciations
Objectif : Comprendre la gestion des immobilisations et leur amortissement.
Contenu :
- Calcul et comptabilisation des amortissements
- Dépréciation des actifs et ajustements comptables
- ⏱ Durée : 5 heures
Module 11 – Tâches de fin de mois et de fin d’année
Objectif : Maîtriser les étapes de clôture mensuelle et annuelle.
Contenu :
- Étapes de fin de mois (7 étapes clés)
- Étapes de fin d’année (10 étapes clés)
- Écritures de régularisation et préparation des états financiers
- ⏱ Durée : 10 heures
Module 12 – Logiciels comptables : Sage 50 et QuickBooks en ligne
Objectif : Mettre en pratique l’ensemble des compétences comptables à l’aide d’outils informatisés.
Contenu :
- Apprentissage et configuration du logiciel Sage 50
- Apprentissage de QuickBooks en ligne
- Révision complète du cycle comptable
- Production des rapports obligatoires (TPS/TVQ, T4, Relevé 1, CNESST, sommaire des salaires, DAS)
- ⏱ Durée : 20 heures
Durée totale du programme : 120 heures
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